Mentions légales et conditions générales d'utilisation

Mentions légales

Le site www.zolpan.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société ZOLPAN (ci-après « la Société »), SASU, dont le siège social est situé 17, Quai Joseph Gillet 69004 LYON, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 301 621 884.

Le Directeur de la publication est : Mickaël HAMOT

Le numéro d’Identifiant Unique au titre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP) applicable aux déchets diffus spécifiques (DDS) est : FR211115_07OIPB, aux ABJ Outillages du peintre : FR211115_14GURM, au Papier : FR217871_03HFGO et aux PMCB FR303747_04QBRS.

Le Site est hébergé par la société PICTIME, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 61, avenue de l’Harmonie 59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS, immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 443 498 571 et la société KALIOP FRANCE, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 1401, avenue du Mondial 98, Immeuble Oxygène 34000 Montpellier, immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le numéro 442 637 831.

En utilisant le Site et les informations qui y sont contenues, les internautes reconnaissent avoir pris connaissance des présentes mentions légales et conditions générales d’utilisation et les accepter expressément.

Les présentes conditions générales d’utilisation pourront être modifiées à tout moment par la Société ; dès qu'elles seront mises en ligne, ces modifications seront réputées être acceptées par les internautes.

 

Conditions générales d'utilisation du site

 

1) CONTENU DU SITE

Le Site est un site internet proposant à la vente, à des clients professionnels, des peintures, revêtements muraux et produits de décoration annexes commercialisés par la Société (ci-après les « Produits ») et de prestations de services en ligne (ci-après les « Services »).
L’achat de ces Produits et Services nécessite la création d’un compte, accessible à tout internaute répondant aux conditions prévues à cet effet.
Les conditions générales de vente applicables aux commandes des internautes sont accessibles sur le Site à la rubrique « CGV e-commerce ».
La création de lien vers le Site (référencement hypertexte…) est autorisée sous réserve :
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Le lien ne doit pas conduire à l’apparition du Site ou à son référencement sur des sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe, portant atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes ou pouvant porter atteinte dans un sens large à l’image de l’éditeur, de ses ayants-droits, de la Société ou du Groupe Cromology auquel elle appartient.

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4) USAGE PERSONNEL

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